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Nom de l'éditeur :
IL ETAIT UN ART
Statut juridique :
Micro-entrepreneur
Adresse du siège social :
8 rue des Platanes, 79250 Nueil-les-Aubiers
Numéro de SIRET :
932257199 00012
Email de contact :
iletaitunart@gmail.com

2. Responsable de la publication

Nom du responsable :
LOISEAU Stella

3. Hébergeur du site

Nom de l'hébergeur :
EPAG Domainservices GmbH
Adresse de l'hébergeur :
Niebuhrstr.16b

53113 Bonn

Allemagne

Numéro de téléphone de l'hébergeur :
+49.2283296840

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant d’entamer toute procédure judiciaire. Si un accord amiable ne peut être trouvé, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera de la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort de Niort (79000), France.

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